A. ÂGE ET CERTIFICATION LÉGALE D'ACCÈS.

B. PROTECTEUR DES DOCUMENTS.

C. MARQUES DE COMMERCE.

D. DROITS D'AUTEUR.

E. PERMIS LIMITÉ.

F. TRANSMISSIONS NON PRIVÉES.

G. DÉSENGAGEMENT.

H. LIENS À CE SITE.

I. LIENS AUX SITES DE TIERS.

J. JURIDICTION ET LIEU.

K. CONFIDENTIALITÉ.

L. AVIS.

A. ÂGE ET CERTIFICATION LÉGALE D'ACCÈS.

En accédant au site www.TurnCity.com, et en vous abonnant, vous attestez des informations suivantes et comprenez que nous comptons sur une telle certification quant aux conditions d'utilisation afin de vous permettre d'accéder au site. Vous certifiez par la présente, et de façon solennelle, ce qui suit :

1. Que vous êtes âgé de 18 ans ou plus ;
2. Que vous êtes au courant de toutes les lois locales en vigueur dans votre district judiciaire qui régissent votre droit légal d'accéder à du contenu érotique destiné aux adultes uniquement ;
3. Que vous avez le droit légal d'accéder à du contenu érotique destiné aux adultes uniquement et donnez l'autorisation légale à www.TurnCity.com de vous transmettre un tel contenu ; que vous demandez de recevoir ledit contenu érotique destiné aux adultes uniquement pour votre propre plaisir personnel et privé, et que vous ne partagerez jamais, en tout ou en partie, ledit contenu avec une personne mineure, et ne rendrez jamais disponible de QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT ce contenu à une personne mineure.

B. PROTECTEUR DES DOCUMENTS.

Toutes les personnes qui apparaissent dans n'importe quel élément visuel contenu dans ce site étaient âgées de dix-huit ans ou plus au moment de la création de tels éléments. Les documents prouvant que ces dites personnes étaient âgées de 18 ans et plus, sont conservés par le protecteur des documents qui peut être rejoint à gardien@turncity.com.

C. MARQUES DE COMMERCE.

www.TurnCity.com est une marque de commerce de Productions TurnCity inc. et peut être utilisée publiquement seulement avec la permission écrite de Productions TurnCity inc. D'autres marques déposées et marques de service décrites sur le site sont affichées conformément aux permis obtenus à partir des propriétaires et/ou des supports de ces marques déposées et marques de commerce, et ne peuvent être utilisées publiquement sans le consentement écrit des propriétaires et/ou des supports de telles marques déposées et marques de service.

D. DROITS D’AUTEUR.

Tous les matériaux sur ce site sont protégés par les droits d'auteur fédéraux et sont protégés en vertu des dispositions de traités et des lois mondiales de droits d'auteur. Les matériaux contenus dans toute partie du site ne peuvent être reproduits, copiés, édités, publiés, transmis ou téléchargés de quelque façon sans permission écrite du propriétaire du site. Excepté ce qui est expressément indiqué dans la disposition de permis limité du présent document, aucun droit ne vous est accordé, d'aucune façon que ce soit, quant à l'utilisation de nos marques de commerce, droits d'auteur ou toute autre information de propriété intellectuelle.

E. PERMIS LIMITÉ.

www.TurnCity.com fournit le contenu du site aux visiteurs, abonnés et abonnés potentiels, à des fins personnelles uniquement, non-commerciales et à un visionnement en privé seulement. Nous accordons aux utilisateurs de ce site une permission unique de visionner les éléments du site, à partir d'un seul ordinateur. Le visionnement desdits éléments ne donne pas le droit à l'utilisateur d'imprimer ou de copier, en tout ou en partie, le contenu du site rendu disponible pour le visionnement. Le visionnement du contenu du site est strictement réservé seulement à l'usage personnel et non-commercial. Le propriétaire du site se réserve le droit de limiter la quantité des éléments à visionner. L'utilisation commerciale de n'importe quel élément contenu dans le site, est strictement interdite. En outre, les utilisateurs de ce site ne peuvent pas : (i) modifier n'importe quel des éléments trouvés dans n'importe quelle zone du site, télécharger ou copier n'importe quel élément du site ; (ii) utiliser n'importe quel élément trouvé dans n'importe quelle zone du site pour n'importe quel affichage, exécution, vente ou location publique ; (iii) retirer, modifier ou altérer n'importe quelle référence aux droits d'auteur ou toute autre référence à la propriété intellectuelle, ou marque de commerce de n'importe quel élément trouvé dans n'importe quelle zone du site ; ou (iv) transférer n'importe quel élément situé dans n'importe quelle zone du site, à n'importe quelle autre personne ou entité. Le propriétaire se réserve le droit de mettre un terme à ce permis à tout moment si vous tentez de violer, ou violez, n'importe quelle des conditions du présent accord d'utilisation. Le cas échéant, vous serez dans l’obligation de détruire immédiatement toute information ou tout élément du contenu que vous aurez téléchargé, imprimé ou autrement copié en provenance du site. Le propriétaire se réserve tout autre droit connexe à ce site.

F. TRANSMISSIONS NON PRIVÉES.

Le propriétaire du site ne fournit aucun service pour envoyer ou recevoir des transmissions électroniques privées ou confidentielles. Tous les messages communiqués au propriétaire du site seront considérés et pourront être aisément rendus accessibles au grand public. Les visiteurs ne devraient pas utiliser ce site pour transmettre une communication que seul l'expéditeur et/ou le(s) destinataire(s) ne seront en mesure de lire. Par la présente, les utilisateurs sont donc avisés que tout message écrit à partir du site doit obligatoirement être accessible en lecture par les opérateurs du site, indépendamment que les opérateurs soient les destinataires dudit message.

G. DÉSENGAGEMENT.

LES ÉLÉMENTS DU SITE SONT FOURNIS "TEL QUEL" SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE INCLUANT DES GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE, DE NONVIOLATION DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU DE CORRESPONDANCE À UN BUT PARTICULIER. LE PROPRIÉTAIRE DU SITE N'OFFRE AUCUNE ASSURANCE D'UN ACCÈS ININTERROMPU AU SITE OU D'UNE LIVRAISON DU SERVICE SANS ERREUR. LE PROPRIÉTAIRE DU SITE NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUE LES INFORMATIONS, LES TEXTES, LES GRAPHIQUES, LES LIENS OU LES AUTRES ÉLÉMENTS CONTENUS SUR LE SITE, SONT EXACTS ET COMPLETS. LE PROPRIÉTAIRE DU SITE PEUT CHANGER À TOUT MOMENT, ET SANS PRÉAVIS, N'IMPORTE QUELLE PARTIE DE N'IMPORTE QUELLE INFORMATION TROUVÉE DANS LE SITE, Y COMPRIS LE PRÉSENT AVIS LÉGAL ET CONDITIONS D'UTILISATION. LE PROPRIÉTAIRE DU SITE NE S'ENGAGE D'AUCUNE FAÇON À METTRE À JOUR L'INFORMATION CONTENUE DANS LE SITE. EN AUCUNE CIRCONSTANCE, LE PROPRIÉTAIRE DU SITE NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE, PEU IMPORTE LA GRAVITÉ ET LA CIRCONSTANCE (INCLUANT, SANS AUCUNE LIMITE, LES DOMMAGES ENTRAÎNANT UN MANQUE À GAGNER, L 'INTERRUPTION DU SERVICE D'AFFAIRES, LA PERTE D'INFORMATION) DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE MATÉRIEL OU L'INFORMATION DISPONIBLE SUR CE SITE, MÊME SI LE PROPRIÉTAIRE DU SITE A ÉTÉ INFORMÉ DE TELS DOMMAGES. (PARCE QUE CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISENT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ POUR DES DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU FORTUITS, LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.)

H. LIENS À CE SITE.

Vous pouvez établir un lien hypertexte vers ce site et/ou distribuer, modifier ou réutiliser le texte ou les éléments graphiques de ce site seulement après avoir obtenu la permission écrite du propriétaire du site vous autorisant ainsi à le faire.

I. LIENS AUX SITES DE TIERS.

Ce site contient des liens vers des sites qui sont contrôlés par des tiers. Les sites de tiers ainsi accédés ne sont pas sous le contrôle du propriétaire du présent site et celui-ci se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites de tiers accédés via le présent site, ou de tout autre site accessible via des liens inclus dans les sites des tiers. Le propriétaire du site vous fournit ces liens pour votre commodité uniquement, et l'inclusion de quelconques liens dans le présent site n'implique en aucun temps que le propriétaire du site approuve le contenu du site ainsi accédé. Conformément aux limites des présentes conditions d'utilisation, l'utilisateur comprend que le fait de cliquer sur un des liens menant vers un tiers constitue en soi un acte de départ visant à quitter le présent site, entraînant ainsi la fin des engagements énoncés par la présente.

J. JURIDICTION ET LIEU.

Ce site est contrôlé et opéré par TurnCity Productions inc. et ses représentants, à partir de leurs bureaux du Québec, Canada. Ils ne s'engagent d'aucune façon à affirmer que les éléments disponibles sur le site sont appropriés et en conformité, quant à l'utilisation, au visionnement et aux lois dans d'autres localités, et accèdent ainsi des juridictions où ces mêmes éléments pourraient être considérés comme étant illégaux et interdits. Les présentes dispositions énoncées dans cet avis légal et conditions d'utilisation, doivent être régies et interprétées par le Canada. En cas de conflit engendré par les présentes dispositions, ou par un débordement des présentes dispositions, ou par votre utilisation ou accès au site, le litige devra être apporté dans une Cour fédérale, provinciale ou locale dans la ville de Montréal, de la province de Québec, Canada.

K. CONFIDENTIALITÉ.

En aucun temps, vous ne divulguerez votre mot de passe à quiconque, et ferez le nécessaire pour que personne ne le découvre, de telle sorte que vous soyez la seule personne à l'utiliser.

Quand vous joignez la partie " Inscription " de notre site Web, vous êtes invité à fournir vos nom, adresse, adresse de courriel, code d’usager et mot de passe, numéro de carte de crédit et date d'échéance, et date de naissance. Quand vous participez aux événements spéciaux tels que des concours et des sondages, vous pouvez être invité à fournir votre nom, adresse de courriel, code d’usager et mot de passe, et date de naissance. Quand les utilisateurs accèdent aux pages sur notre serveur Web, celui-ci collecte automatiquement quelques informations sur les utilisateurs, y compris leur adresse IP. Nous pouvons aussi recueillir des informations concernant votre utilisation de notre site via des " cookies ". Si vous nous envoyez de la correspondance personnelle, telle que des courriels ou des lettres, nous pouvons conserver des telles informations dans un fichier qui vous est spécifique.

Nous ne faisons pas, et ne ferons pas, la distribution, la vente ou la location de quelconque information à votre sujet permettant ainsi à de tierces personnes de vous identifier, à moins d'obtenir une permission de votre part, sauf pour les informations relatives au traitement de votre paiement par carte de crédit.(1)

EN AUCUN TEMPS, nous ne conserverons votre numéro de carte de crédit.

Nous utilisons l'information seulement afin de traiter votre paiement par carte de crédit, faciliter votre visionnement de notre site Web et communiquer avec vous. Nous les utilisons également pour compiler des statistiques géographiques et d'utilisation de nos services, sans toutefois se servir d'information permettant de vous identifier personnellement. Le propriétaire du site pourrait utiliser périodiquement votre adresse de courriel afin de vous faire parvenir un bulletin d'information promotionnel au sujet de nos services et des nouveautés, si vous nous avez donné la permission de le faire en vous inscrivant à notre liste de distribution. Vous ne recevrez aucun courriel de notre part à moins que vous ne l'ayez demandé. Toutefois, vous pourrez indiquer à tout moment que vous ne souhaitez plus recevoir ce bulletin par courriel, en annulant votre inscription à la liste de diffusion. Nous ne fournissons pas votre adresse de courriel à de tierces personnes, sans votre consentement.

Le propriétaire du site prend des précautions raisonnables pour traiter de façon sécuritaire les informations qui vous concerne. Lors de votre inscription à notre site Web, la facturation est effectuée via un serveur sécurisé (encrypté). Nous conserverons une partie de vos informations personnelles d'une façon raisonnablement sécuritaire, entre autre, en la conservant derrière un pare-feu.

Le propriétaire reconnaît l'importance de protéger votre intimité. Si vous avez n'importe quelle question au sujet de cette clause de confidentialité, des pratiques de ce site Web ou de vos rapports d'affaires avec ce site, s.v.p. contactez-nous à question@turncity.com. Veuillez noter que les personnes de moins de 18 ans sont touchées par une interdiction de visualiser le contenu de notre site Web, et le propriétaire du site ne rassemble d'aucune façon les informations personnelles de personnes mineures. Veuillez noter également que le propriétaire du site n'est pas responsable du contenu ou des politiques de confidentialité de sites Web de tierces parties, pouvant être accessibles via des liens hypertextes inclus dans notre site.

L. AVIS.

Les avis destinés aux utilisateurs du site, en provenance du propriétaire du site, seront expédiés au moyen de la messagerie électronique ou par un affichage général inséré dans le site. Les avis destinés au propriétaire du site, en provenance des utilisateurs du site, seront expédiés au moyen de la messagerie électronique, sauf si un accord mutuel a préalablement été pris. Toutes les questions, plaintes, ou avis destinés au propriétaire du site seront expédiés au moyen de la messagerie électronique à cette adresse de courriel : notices@turncity.com.

Si vous décidez d'accéder au contenu de notre site web, vous reconnaissez avoir lu en totalité le présent avis légal et conditions d'utilisation, et acceptez que vous soyez lié et soyez dans l'obligation de respecter toutes les clauses de la présente. Sinon, veuillez s.v.p. quitter notre site en fermant cette fenêtre et en visitant un autre site.

Copyright © 2002 TurnCity Productions inc. Tous droits réservés.



(1) À moins que demandé par l'intermédiaire d'une citation à comparaître, d'un ordre de Cour, ou afin de respecter les lois régionales, provinciales, fédérales ou internationales.

* Le genre masculin n’est utilisé dans ce texte que dans la but d’en alléger le contenu.

* Le présent texte a été traduit (de l'anglais au français) à partir du texte
"Terms of use" Copyright © 200 AdultXXXLaw.com
Tous droits réservés.